L'Afnor, roi de la norme / Cathy Dogon / Humensis (2020) in Pour l'Éco, 022 (07/2020)

[article]  inPour l'Éco > 022 (07/2020) Titre : L'Afnor, roi de la norme Type de document : texte imprimé Auteurs : Cathy Dogon, Auteur Editeur : Humensis, 2020 Article : p.15 Langues : Français (fre) Descripteurs : normalisation Résumé : Présentation de l'Association française de normalisation (Afnor), assurant la conformité des produits : la mention "NF" ; la publication de normes ; le fonctionnement de l'association ; le principe d'une norme ; les chiffres de l'Afnor. Encadré : norme et label. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article]

EPI : vers une conception et une fabrication harmonisées / Katia Delaval / INRS (2021) in Travail & sécurité (Paris), 826 (05/2021)

[article]  inTravail & sécurité (Paris) > 826 (05/2021) Titre : EPI : vers une conception et une fabrication harmonisées Type de document : texte imprimé Auteurs : Katia Delaval, Auteur Editeur : INRS, 2021 Article : p.44 Langues : Français (fre) Descripteurs : législation normalisation Mots-clés : équipement de protection individuelle Résumé : Le point sur le lien entre réglementation et normalisation dans l'établissement des règles de conception et de fabrication d'équipements de protection individuelle (EPI) : la définition d'un EPI et son objectif ; la réglementation européenne et le principe de la "nouvelle approche" dans la conception et la fabrication des EPI ; l'instauration d'une certification obligatoire des EPI ; l'établissement d'exigences essentielles de santé et de sécurité (EESS) grâce à la réglementation ; l'apport de solutions techniques grâce à la normalisation ; la présomption de conformité à la réglementation ; l'évaluation par le fabricant pour l'obtention du marquage CE. Encadré : les trois catégories d'EPI. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article]

Normalisation et réglementation en santé et sécurité au travail / Thomas Nivelet / INRS (2020) in Travail & sécurité, 817 (07/2020)

[article]  inTravail & sécurité > 817 (07/2020) Titre : Normalisation et réglementation en santé et sécurité au travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas Nivelet, Auteur Editeur : INRS, 2020 Article : p.44-45 Langues : Français (fre) Descripteurs : normalisation sécurité du travail Union européenne Résumé : Le point sur la valeur juridique des normes techniques en matière de santé et de sécurité au travail : l'intérêt des normes en général et en particulier appliquées à la prévention des risques professionnels ; la valeur de présomption de conformité apportée par le respect des normes ; le caractère obligatoire de certaines normes ; les conditions pour rendre une norme obligatoire ; la jurisprudence autour de l'accessibilité à la norme pour qualifier celle-ci d'obligatoire ; la question de l'application de normes au niveau européen ; le principe de normes harmonisées et leur publication au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) pour faire jouer la présomption de conformité ; le rôle des normes harmonisées en matière de santé et de sécurité au travail, notamment dans la conception de machines ; la contestation du caractère harmonisé d'une norme. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article]

Normalisation et réglementation en santé et sécurité au travail / Thomas Nivelet / INRS (2020) in Travail & sécurité (Paris), 817 (07/2020)

[article]  inTravail & sécurité (Paris) > 817 (07/2020) Titre : Normalisation et réglementation en santé et sécurité au travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas Nivelet, Auteur Editeur : INRS, 2020 Article : p.44-45 Langues : Français (fre) Descripteurs : normalisation sécurité du travail Union européenne Résumé : Le point sur la valeur juridique des normes techniques en matière de santé et de sécurité au travail : l'intérêt des normes en général et en particulier appliquées à la prévention des risques professionnels ; la valeur de présomption de conformité apportée par le respect des normes ; le caractère obligatoire de certaines normes ; les conditions pour rendre une norme obligatoire ; la jurisprudence autour de l'accessibilité à la norme pour qualifier celle-ci d'obligatoire ; la question de l'application de normes au niveau européen ; le principe de normes harmonisées et leur publication au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) pour faire jouer la présomption de conformité ; le rôle des normes harmonisées en matière de santé et de sécurité au travail, notamment dans la conception de machines ; la contestation du caractère harmonisé d'une norme. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article]

La prévention des risques à l'échelle européenne / Grégory Brasseur / INRS (2019) in Travail & sécurité, 802 (02/2019)

[article]  inTravail & sécurité > 802 (02/2019) Titre : La prévention des risques à l'échelle européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Grégory Brasseur, Auteur Editeur : INRS, 2019 Article : p.44 Langues : Français (fre) Descripteurs : maladie professionnelle normalisation politique européenne sécurité du travail Mots-clés : organisme : collectivité  gestion des risques (entreprise) Résumé : Présentation d'Eurogip, observatoire et centre de ressources sur l'assurance et la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles au plan international : les cinq domaines d'activité d'Eurogip ; l'élaboration de normes européennes et internationales en santé et sécurité au travail ; la coordination auprès de la Commission européenne pour l'évaluation de la conformité des machines et des équipements de protection individuelle (EPI) ; la mise en place d'études et d'enquêtes autour de certaines maladies professionnelles en Europe et la publication de notes sur l'amélioration de la santé et de la santé au travail ; la réalisation de guides pour mieux faire appliquer les directives européennes et l'établissement d'un système d'information européen sur la santé et la sécurité au travail ; le recensement de pratiques européennes en matière d'assurance et de prévention des risques professionnels ; l'organisation depuis 2001 des Débats d'Eurogip pour un partage d'expériences européennes dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail ; le thème de mars 2019 autour de la culture de prévention en entreprise. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique [article]